L’ordre du jour est le suivant :

  • Participation aux frais de fonctionnement des écoles sous contrat d’association,
  • Groupe Scolaire « Les Tilleuls » - Dotation matériel pédagogique,
  • Renouvellement du Contrat « Enfance Jeunesse » avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Vendée,
  • Acquisition immobilière,
  • Décisions modificatives,
  • Demande d’agrément permettant aux logements réalisés de bénéficier du dispositif d’aide à l’investissement locatif  "Scellier"
  • Adhésion à un groupement de commande – Travaux village de la Marionnière,
  • Convention SyDEV – Effacement des réseaux – La Marionnière (tranche 1),
  • Transfert de la compétence « Eclairage » au SyDEV,
  • Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité,
  • Convention de protection et d’aménagement du lit et des berges de la Maine,
  • Questions complémentaires,
  • Informations diverses

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